Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Espace inviolable
ARTELIA CONSULTING Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3313122
Date de dépôt :
17/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2014
Espace inviolable de ARTELIA CONSULTING

Présentation de la marque Espace inviolable

Déposée le 17 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ARTELIA CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Espace inviolable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTELIA CONSULTING domicilié(e) 1 Place Paul Verlaine,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 790 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.

La marque Espace inviolable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espace inviolable est expirée depuis le 17 septembre 2014.

ARTELIA CONSULTING a également déposé les autres marques suivantes : Forteresse Informatique , Digital Fortress , AMESIS , Flawless Area


ARTELIA CONSULTING Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 1 Place Paul Verlaine,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 432790939


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images. Appareils téléphoniques. Appareils pour le traitement de l'information. Appareils de télécommunication, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées. Appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, des sons, des images. Appareils d'authentification et de codification de transmission informatique ; équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; serveurs audio et vidéo interactifs, serveurs informatiques ; ordinateurs. Matériels de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériels de transmission de messages : terminaux pour ordinateurs, terminaux de communication ; mémoires pour ordinateurs ; mémoires à semi-conducteurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, logiciels de fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données et à un service de messagerie électronique, progiciels, circuits de logiciels, banques de données, interfaces (logiciels) ; supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information ; disques optiques numériques, disques digital vidéo ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés, cartes pour la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, de sons, d'images ; cartes d'identification électronique ; cartes à mémoire magnétiques ou à puces de programmes. Logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation des systèmes d'information ; logiciels (programmes enregistrés) pour la sécurité et la sûreté des échanges de données numériques, des accès locaux et distants des systèmes d'information. Services de télécommunications, services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, par réseaux de fibres optiques et câblés et par tous moyens téléinformatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de radiotélécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de radiotéléphonie mobile ; services de transmission et de diffusion sécurisées de données, de sons et d'images, services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion sécurisée d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet), ou à accès privé (Intranet), services de téléconférences, services de transmission d'informations par système d'information communicant sécurisé à savoir : réseaux, Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; services de fourniture d'accès sécurisé à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques, location de récepteurs d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques. Elaboration (conception) de logiciels, dans le domaine de la sécurité informatique, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels, consultation en matière d'ordinateur, programmation pour ordinateurs, installation de logiciels ; aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et des télécommunications ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; étude de projets techniques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.